Transmettre à ses enfants, quelles solutions choisir ?

Après avoir traité des aspect psychologique et financier notre « saga » sur la Transmission d’un Terrain de Camping s’oriente sur l’option souvent envisagée de la cession familiale. Transmettre aux enfants, une hypothèse pas si aisée qu’on pourrait l’imaginer.  Par Guillaume Evrard cabinet Balthazar

Pour que le succès soit au rendez-vous, tous les intéressés doivent prendre leur responsabilité et se poser les vraies questions, sans se tromper sur leurs réelles motivations. Un exemple pour illustrer la nécessaire communication entre tous les membres de la famille : la valorisation de la société.  Elle sera naturellement différente si je vends à un « inconnu », si je donne à un enfant unique ou si je vends à un enfant alors que j’en ai 4… Dans ces trois hypothèses, la valeur retenue pour un même bien sera différente. Ces valeurs différentes seront acceptées pas les enfants non-repreneurs si les opérations sont bien expliquées et les équilibres maintenus à défaut d’atteindre une égalité parfaite entre les enfants.

Si ces points sont clairs dans les esprits de chacun (les futurs heureux retraités et les nouveaux « repreneurs-héritiers »), la mise en place des opérations ne doit être qu’une formalité…

L’expérience ne trompe pas dans ce domaine : les transmissions mal préparées peuvent rapidement tourner à l’échec. Vous pouvez vous entourer des meilleurs conseils et utiliser les derniers outils juridiques, fiscaux et financiers à la mode, si vous n’avez pas mis à plat les réelles motivations de chacun et expliquer à tous les enfants les conditions réelles de l’opération, la transmission a de grandes chances de tourner au fiasco !

Un fiasco qui ne se matérialise pas nécessairement pas des soucis financiers mais le plus souvent par des relations familiales tendues voire rompues. Notre mission est d’anticiper ces risques et d’évoquer le plus directement possible avec la famille les moyens de les éviter. 

Plusieurs hypothèses se font jour, lorsque l’on envisage de transmettre son outil de travail à ses enfants :

• la location-gérance (qui n’est pas une transmission du capital mais simplement de la gestion) ; la donation ; la cession (ou un mix des deux).
• Le choix entre ces trois options ne s’impose pas et les spécificités de chaque famille vont guider la réflexion dans un sens ou dans l’autre.

Ainsi, les différents scénarios proposés seront fonction des réponses aux cinq questions suivantes :

– quel sont les besoins financiers du propriétaire pour vivre sa retraite sereinement ?

– quelle est la capacité financière de l’entreprise à rembourser un crédit (bancaire ou crédit-vendeur) ?

– le foncier est-il détenu par la famille, si oui dans ou en dehors de la société d’exploitation quand il y en a une ?

– quel est l’apport financier du repreneur ?

– comment est constitué le patrimoine du dirigeant pour préserver un équilibre entre les enfants (étude particulière dans le cas des familles recomposées)?

Pour mieux appréhender les méandres de cet aspect de la transmission familiale, lire notre dossier dans L’OT n°326 daté juin 2013